Tout automobiliste se doit d’être à jour de toutes les actualités autour de l’automobile. Le domaine de l’auto-moto connaît tant d’évolutions. A titre d’exemple, la carte grise est désormais appelée certificat d’immatriculation. À part, d’autres nouveautés sont à savoir. Pour vous mettre à jour, les quelques lignes qui suivent vont certainement vous intéresser.
Des conséquences avec le nouveau système d’immatriculation SIV
Le SIV ou Système d’Immatriculation des Véhicules est un dispositif attribuant un numéro d’immatriculation à un véhicule. Ce numéro est mentionné sur le certificat d’immatriculation et sur la plaque d’immatriculation. De tel nouveau système a été adopté depuis avril 2019. Il a engendré certaines conséquences.
Comparé à l’ancienne carte grise, l’immatriculation attribuée au nouveau véhicule est à vie. Même en cas de déménagement ou de changement de propriétaire, il n’y aura plus de modification d’immatriculation. Ce nouveau système présente un nouveau format, si l’ancien système FNI suivait le format 123-AB-01, le nouveau système adopte AB-123-CD. Il est à noter que les 3 derniers chiffres n’équivalent plus au numéro de département.
Tout véhicule immatriculé dans l’ancien système FNI peut conserver le numéro si aucun changement n’a eu lieu. Mais en cas de modification comme la demande de duplicata, il y a conversion de l’immatriculation vers le SIV. Pour en savoir plus, les blogs dédiés comme www.pariscartegrise.fr sont à consulter.
Le bonus-malus écologique pour l’année 2022
Le système de bonus-malus écologique est entré en vigueur depuis 2008. Ce système incite les automobilistes à se tourner vers les véhicules qui ne polluent pas ou qui polluent moins. Le taux d’émission de CO2/km est le critère considéré. Le bonus écologique maximal atteint les 6000€ pour les véhicules électriques pour 2022. Ce bonus mentionne un montant de 1000€ pour les modèles hybrides rechargeables.
De janvier à juin 2022, le plafond maximum de tel bonus est de 27% du prix du véhicule (à moins de 45000€) pour les modèles électriques présentant un taux d’émission de CO2 en dessous de 20g/km, le bonus est de 2000€ pour les modèles électriques (entre 45000 et 60000€) présentant le même taux d’émission de CO2, le bonus est de 1000€ pour les modèles hybrides rechargeables (inférieur ou égale à 50000€) affichant un taux d’émission de CO2 entre 21 et 50g/km et le bonus est de 2000€ pour modèles à hydrogène et les camionnettes électriques (de plus de 60000€) affichant un taux d’émission de CO2 inférieur à 20g/km.
Depuis juillet 2022, seuls les véhicules électriques avec un taux d’émission de CO2 inférieur à 20g/km sont concernés par le barème bonus écologique (bonus pouvant aller jusqu’à 5000€ pour les véhicules à moins de 45000€, bonus de 1000€ pour les véhicules entre 45000 et 60000€ ainsi que pour les véhicules à hydrogène et les camionnettes électriques à plus de 60000€).
Quant au malus écologique 2022, le barème est plus exigeant par rapport à celui de l’année précédente. Pour l’année 2022, le seuil de déclenchement est de 128g/km s’il était de 133g/km en 2021. Ce seuil sera de 123g/km en 2023. Désormais, le montant taxe CO2 atteint les 170€ pour un véhicule affichant un taux d’émission de CO2 de 133g/km.
